ASTROTEL.FR

Le site Astrotel.fr est la propriété de la Société HMTA MULTIMEDIA, dont
le siège social est au 7 Rue des Dunes Paris 19eme. La société HMTA
MULTIMEDIA est enregistrée sous le numéro de société suivant : 833-224-
108
Téléphone : 01.89.47.01.25
Courriel : hmtamultimedia@hotmail.com
La Société HMTA MULTIMEDIA propose des services à distance d’art
divinatoire par le biais de différentes rubriques sur son site Internet
(mentions légales consultables sur le site
https://www.astrotel.fr/conditions-générales ainsi que des
services de voyance par téléphone (ci-après désigné par « les services ou
prestations»).
Dans ce contexte, HMTA MULTIMEDIA propose du contenu de divertissement
sur les thèmes des arts divinatoires lequel revêt un caractère purement
culturel, récréatif et ludique. Dès lors, le client a conscience que tous
contenus écrits ou oraux diffusés dans le cadre des services revêtent un
caractère purement informatif et ludique dont il lui appartient
d’apprécier le caractère divertissant sans aucun engagement de la part de
HMTA MULTIMEDIA. Tout contenu écrit et/ou oral est donc donné à titre
informatif et le client ne doit en aucun cas chercher à trouver par ce
biais des conseils dans le domaine juridique, médical, financier ou
relevant de la psychologie. Il est clairement entendu et accepté par le
client que HMTA MULTIMEDIA pourra choisir de ne pas répondre aux
questions posées par le client si ces dernières relèvent notamment de
pratiques liées à un travail occulte notamment sorcellerie, magie noir
et au domaine médical.
Les présentes ont pour objet de définir les conditions générales
applicables à la fourniture des prestations par HMTA MULTIMEDIA que ce
soit par le biais de son site Internet et/ou directement par téléphone.
Les présentes conditions générales régissent l’ensemble des relations
contractuelles entre HMTA MULTIMEDIA et le client. HMTA MULTIMEDIA n’est
en aucun cas responsable des pratiques commerciales mises en œuvre sur
d’autres sites ou sociétés auxquels les clients auraient accès depuis le
site Internet de HMTA MULTIMEDIA par les liens hypertextes, logos,
boutons, etc, situés sur le site notamment les questions gratuites. Il
appartient au client de se référer préalablement aux conditions générales
desdits sites ou sociétés avant de contracter les services. LE CLIENT
DECLARE AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DANS
LEUR INTEGRALITE ET ACCEPTER LES OBLIGATIONS DONT IL EST TENU. LA
SOUSCRIPTION AUX PRESTATIONS IMPLIQUE L’ACCEPTATION SANS RESTRICTION, NI
RESERVE AUX CONDITIONS GENERALES PAR LE CLIENT.
A défaut d’une telle acceptation, le client ne pourra recourir aux
services de HMTA MULTIMEDIA. Le client peut en conserver une copie en
imprimant les présentes conditions générales lesquelles lui seront
également envoyées par email et/ou courrier et disponible à l’adresse
suivante : https://www.astrotel.fr/conditions-g%C3%A9n%C3%A9rales
ATTENTION : IL EST PRECISE QU’EN TOUT ETAT DE CAUSE ET COMPTE TENU DU
FAIT QUE LA PRESTATION S’EFFECTUE EN UNE FOIS, LES TARIFS, MODALITES DE
PAIEMENT ET L’ESSENTIEL DES AUTRES CONDITIONS DEFINIES AUX PRESENTES SONT
SYSTEMATIQUEMENT COMMUNIQUEES AU CLIENT, PAR TELEPHONE, AU COMMENCEMENT

DE LA CONSULTATION, EN FIN DE CONSULTATION AVEC LE CONSULTANT. LE SERVICE
CLIENTELE RECONTACTE SYSTEMATIQUEMENT LE CLIENT A L’ISSU DE CHAQUE
CONSULTATION POUR RECONFIRMER AVEC CE DERNIER LE MONTANT FINAL, L’ACCORD
DE PAIEMENT ET NOTE DE SATISFACTION DE LA PRESTATION.
Le contrat est formé par téléphone au jour de l’acceptation fournie par
le Client laquelle vaut acceptation sans réserve par le Client des
présentes conditions générales de vente.
Le site Internet et/ou les services de HMTA MULTIMEDIA sont ouverts à
tous les pays du monde dont la législation n’interdit pas, de manière
générale, l’activité de la Société.
A défaut, il appartient au client de renoncer à accéder au site et/ou aux
services de HMTA MULTIMEDIA. HMTA MULTIMEDIA se réserve le droit de
modifier les conditions générales en tant que nécessaire, selon
l’évolution technique de son site et ses services, l’évolution de la
législation, à sa seule discrétion. L’utilisation du site et des services
de HMTA MULTIMEDIA qui y sont proposés est toujours soumise à la version
la plus récente des Conditions Générales disponibles à l’adresse
https://www.astrotel.fr/conditions-générales
HMTA MULTIMEDIA peut apporter également à tout moment des modifications
au contenu éditorial, aux services y compris aux tarifs à tout moment et
sans avis préalable. Lors de l’utilisation des services, le client pourra
être soumis aux éventuelles directives ou règles postées applicables aux
services qui y sont proposés, pouvant contenir des termes et conditions
qui s’ajoutent aux présentes conditions générales. Toutes ces directives
ou règles sont réputées inclues par référence dans les conditions
générales. Date de mise en ligne des présentes conditions générales
01/01/2023 Date de la dernière révision des présentes conditions
générales 01/01/23.
2. Conditions exigées pour l’utilisation des prestations et règles
générales d’utilisation pour accéder aux prestations
En accédant aux prestations de HMTA MULTIMEDIA, le client déclare avoir
la capacité de contracter, c’est- à-dire avoir au minimum dix-huit (18)
ans et/ou la majorité légale en vigueur dans son pays. En accédant aux
prestations de HMTA MULTIMEDIA, le client déclare être sain d’esprit,
avoir la capacité de contracter et ne pas être protégé au sens de
l’article 488 du Code Civil, c’est-à-dire ne pas faire l’objet d’une
procédure de sauvegarde de justice, être sous curatelle ou tutelle. POUR
DES RAISONS DE SECURITE, D’IDENTIFICATION ET D’AMELIORATION DE LA QUALITE
DE L’ACCUEIL, LES COMMUNICATIONS TELEPHONIQUES ENTRE LE CLIENT ET HMTA
MULTIMEDIA SONT SUSCEPTIBLES D’ETRE ENREGISTREES. EN ACCEDANT AUX
PRESTATIONS PROPOSEES PAR HMTA MULTIMEDIA, LE CLIENT DECLARE ETRE INFORME
ET CONSENT EXPRESSEMENT A L’ENREGISTREMENT DE LA CONVERSATION ET DES
DONNEES EN DECOULANT. CES ENREGISTREMENTS SERONT SUSCEPTIBLES DE
CONSTITUER TOUS MOYENS DE PREUVE DEVANT LES TRIBUNAUX POUR DEFENDRE LES
INTERETS DE HMTA MULTIMEDIA ET SERONT TRANSMIS A DES TIERS SUR
REQUISITIONS JUDICIAIRES. En accédant aux services proposés par HMTA
MULTIMEDIA, le client déclare accepter d’être mis en relation avec HMTA
MULTIMEDIA ou ses Partenaires au travers de divers moyens de
communication en fonction des données que ce dernier aura bien voulu
communiquer et notamment et non limitativement, à savoir :,Courrier, SMS,
e-mail, appels téléphoniques, etc. Il est rappelé que le droit d’utiliser
les services de HMTA MULTIMEDIA est personnel à chaque client. Le client
s’engage à faire un usage normal des services et faire preuve de
courtoisie dans les échanges par téléphone, ainsi que par tout autre
moyen (par exemple chat SMS et chat Internet). Le client s’engage à
conserver la discrétion et la confidentialité sur les informations qui

lui sont délivrées et à ne pas colporter de fausses nouvelles,
d’informations inutilement alarmistes ou de rumeurs, quel que soit leur
degré de vérité, qui pourraient causer un dommage à autrui. HMTA
MULTIMEDIA se réserve le droit de refuser l’inscription d’un client
n’acceptant pas de se conformer aux conditions générales, ou ne
renseignant pas intégralement et/ou de bonne foi l’intégralité des
informations demandées. A tout moment, HMTA MULTIMEDIA se réserve le
droit discrétionnaire de retirer certaines informations, modifier,
refuser à un client l’utilisation des prestations de HMTA MULTIMEDIA.
Dans le cadre de l’utilisation du site Internet de HMTA MULTIMEDIA, il
est strictement interdit notamment de : - Copier, modifier ou altérer
tout ou partie du site ; - Utiliser des services d’une manière qui n’est
pas loyale et sincère ; - Utiliser tout ou partie des fonctionnalités du
site d’une façon et/ou dans un but contraire aux lois et règlements en
vigueur ; - Collecter ou recueillir sous quelque forme et pour quelque
but que ce soit des données, personnelles ou non ; - Porter atteinte de
quelque façon que ce soit aux droits des utilisateurs, des clients et/ou
des tiers ; - Tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme
que ce soit des contenus portant atteinte aux droits d’autrui ou à
caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, incitant à la
violence ou à la prostitution, de nature politique, raciste ou xénophobe,
violent, pornographique, pédophile et de manière générale tout contenu
contraire aux lois en vigueur en France ; - Tenir ou proférer des propos,
ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte
de quelque manière que ce soit à la protection des mineurs ; -
Contrevenir à une disposition légale ou règlementaire en vigueur. HMTA
MULTIMEDIA se réserve le droit de contrôler à tout moment le respect des
conditions générales par les clients. Le non-respect de l’une ou l’autre
des stipulations des présentes conditions générales met automatiquement
fin à l’autorisation d’utiliser les services qui y sont proposés.
3. Inscription
Le client a la possibilité de s’inscrire sur le Site Internet ou sur les
réseau Sociaux afin de bénéficier des offres proposées et des
prestations.. Le client peut également directement commander
téléphoniquement une consultation et/ou forfait. En tout état de cause,
le client s’engage à ne communiquer que des informations exactes,
actuelles et complètes dont il garantit en tout temps l’exactitude, la
sincérité et la fiabilité. Le client s’engage à procéder sans délais à
tout changement des informations le concernant.
4. Les services de HMTA MULTIMEDIA
ATTENTION : l’utilisation de certains services peut être soumise au
respect de conditions spécifiques rappelées en temps réel et
individuellement au client soit par e-mail, soit téléphoniquement. Ces
conditions spécifiques sont réputées faire partie intégrante des
présentes conditions générales et le client déclare en avoir été informé,
en avoir pris connaissance et les accepter. ATTENTION : certains services
de HMTA MULTIMEDIA peuvent également être assurés par des partenaires
identifiables sur la page correspondant à ce partenariat. HMTA MULTIMEDIA
n’est pas responsable des pratiques commerciales mises en œuvre sur
d’autres sites, auxquels les clients auraient accès, notamment depuis son
site par les liens hypertextes, logos, boutons, etc, situés sur le site
de HMTA MULTIMEDIA ou par tout autre biais. Il appartient au client de se
référer pour chaque service concerné aux conditions générales desdits
sites ou sociétés, avant de contracter les services et/ou à défaut, de ne
pas utiliser le service concerné. Il s’agit, par exemple et non

limitativement, du chat SMS, des services audiotel. Afin d’accéder au
site et d’utiliser les services par Internet, le client doit disposer
d’un accès Internet. Les coûts des communications téléphoniques rendant
accessibles la connexion au réseau Internet ainsi qu’au site resteront à
la charge exclusive du client. Concernant les consultations
téléphoniques, le client doit se munir d’un téléphone portable ou fixe,
avec un numéro valide, lequel lui est personnel et dont il assume
l’entière responsabilité. Les coûts des communications téléphoniques
resteront à la charge exclusive du client, sauf conditions particulières
(rappel fait à la demande du client, etc.). - Description des services et
modalités contractuelles HMTA MULTIMEDIA fournit à ses clients, via le
réseau mondial Internet et, le cas échéant, par courriers électroniques
ou téléphone, un certain nombre de services gratuits et payants liés au
domaine de la voyance. Plus précisément, HMTA MULTIMEDIA propose aux
clients : - Des services gratuits d’horoscopes et de divertissement
divers (tarots gratuits, compatibilité amoureuse, etc.), d’informations
sur la voyance, de voyance par e-mail par des partenaires de ces derniers
(questions gratuites) ; - Des services payants de consultations de
voyance par téléphone dispensés directement par HMTA MULTIMEDIA. En cas
d’interruption de communication ou si le client a demandé à être appelé,
HMTA MULTIMEDIA pourra, dans la mesure du possible suivant les créneaux
horaires et la disponibilité, rappeler le client immédiatement et dans
les jours suivants, ce que le client accepte expressément en utilisant le
service. Pour tous services et notamment pour les services payants, il
sera rappelé de manière personnalisée par le biais du Standard, tenu par
des personnes physiques (HOTES D’ACCUEIL) au client afin d’éclairer ses
choix et ce préalablement : l’identité de la Société HMTA MULTIMEDIA, les
informations relatives aux services, les informations relatives au
service que le client envisage de contracter, son coût immédiat, son coût
à la minute,(dans le cadre des offres découverte et exceptionnelle avec
un temps défini offert et explicitement dit au début de chaque
consultation) puis le coût afférant à chaque minute supplémentaire, la
possibilité de contracter un forfait, la fixation d’un rendez-vous.
L’accord du client sera enregistré à partir de son parcours sur le Site,
sur le standard téléphonique («log» de validation/connexion) et lors de
l’entretien avec le Standard afin de fixer son consentement, la date et
la conclusion des modalités contractuelles. A défaut d’accord, la
prestation ne pourra pas être fournie au consommateur par HMTA
MULTIMEDIA. A la suite de la consultation de voyance, le client sera mis
en relation avec le standard, lequel lui récapitulera les modalités de la
prestation fournie, notamment coût et durée ainsi qu’une possibilité
d’échelonner le paiement en plusieurs fois si possible, tous cela
enregistrés faisant foi sur le fait que le client aura été renseigné lors
de la souscription aux services des termes et des conditions tarifaires.
Le règlement pourra se voir débité sous l’intitulé bancaire suivant : «
HMTA-MULTIMEDIA» , et/ou autres intitulés bancaire qui se verront
explicitement dictés au moment du débit. - Services gratuits Afin
d’accéder aux services gratuits de HMTA MULTIMEDIA, le client doit
communiquer son nom, son prénom, son sexe, sa date de naissance, son pays
de résidence, son adresse e-mail, ainsi que son numéro de téléphone. Les
services gratuits dispensés par HMTA MULTIMEDIA ainsi que ses partenaires
concernent les tarots, les horoscopes, le chat gratuit et autres services
numériques de divertissement divers, ainsi que l’offre exceptionnelle (x
minutes gratuites) à partir du code dédié à usage unique (sous réserve
d’avoir communiqué, au préalable, ses références bancaires valides) pour
coût minimum de 1 € de mise ne relation avec le Consultant sur une ligne
enregistrée et sécurisée. Concernant les questions dont les réponses
seront données par e- mail, chat et SMS, le client a bien conscience que

HMTA MULTIMEDIA ou ses Partenaires ne peuvent répondre que sur la base
d’une interprétation standard et mutualisée, sur des thèmes
prédéveloppés, à partir des informations données par celui-ci. En aucun
cas, il ne saurait s’agir d’une prestation individualisée et ce service
ne peut donc être utilisé qu’à des fins ludiques et d’information
générale. Certains Services gratuits peuvent également conduire à la
souscription de Services payants, à la demande discrétionnaire du client,
tels que, par exemple, Chat gratuit, offre exceptionnelle, etc. -
Services payants HMTA MULTIMEDIA s’engage à tout mettre en œuvre pour
répondre dans les plus brefs délais aux appels du client. En cas
d’interruption de communication, HMTA MULTIMEDIA pourra alors rappeler le
client, ce que le client accepte expressément en utilisant le service
comme indiqué ci-avant en ayant préalablement communiqué son numéro de
téléphone. Les équipes se réservent le droit de ne pas répondre aux
questions du client en cas de force majeure ou si la question du client
n’est pas conforme aux dispositions des présentes conditions générales.
Les prix des prestations de HMTA MULTIMEDIA sont indiqués en Euros,
toutes taxes comprises, les variations de celles-ci étant répercutées
automatiquement. Il appartient au client de choisir un voyant adapté à
son budget et ses capacités financières, ainsi que de limiter le temps de
la consultation. Celui-ci est libre, à tout moment, d’interrompre la
consultation à compter du début de la consultation. Dès lors, en
choisissant une consultation de voyance, le client reconnaît
explicitement son obligation de paiement, au tarif choisi et pour la
durée qu’il choisira de consacrer. - Services de consultations de voyance
privée par téléphone Le service est accessible du Lundi au Dimanche de
9h00 à 23h00 et.
L’offre « Juste Pour Voir » : 1€ de mise en relation sur la ligne
enregistrée et sécurisée, 10 premières minutes de consultations offertes
indivisibles (défini par le consultant en début de consultation) et
facturées à 8,50 € TTC la minute supplémentaire à l’offre. Le coût de la
minute supplémentaire est de 8,50€ TTC. Le médium consulté indiquera
explicitement le coût de la mise en relation, combien de temps accordé
est offert puis le coût de la minute supplémentaire après l’offre si le
client souhaite continuer le service après le temps impartis offert, il
prend conscience qu’il est soumis à une facturation. A l’issue de la
consultation, le médium consulté confirmera le montant total avec le
client puis le service clientèle recontactera systématiquement le client
pour reconfirmer le montant total, voir les modalités de paiements et
prendre une note de satisfaction ; en cas de non-réponse, le service
clientèle laissera un message vocal reconfirmant le montant total et
l’intitulé bancaire de la transaction. Le client peut également choisir
de souscrire directement un forfait, sans bénéficier de l’offre
découverte.
Forfait Initiation : 20 minutes à 140 € TTC
Forfait Découverte : 45 minutes à 280 € TTC
Forfait Confort : 70 minutes à 400 € TTC
Forfait Zénitude : 130 minutes à 700 € TTC
Forfait Sérénité : 180 minutes à 900 € TTC
Forfait Plénitude : 300 minutes à 1300 € TTC
Forfait Universel : Temps Illimitée pendant 1 Mois à 1890 € .

HMTA MULTIMEDIA pourra proposer à ses clients des offres ponctuelles
notamment pour des évènements spéciaux tels que fêtes, anniversaires,
etc. - Services de consultations de voyance privée par téléphone de
l’étranger Les conditions tarifaires sont uniques, et le règlement
s’effectuera en euros. Les pays concernés sont : - la Suisse - la
Belgique - le Luxembourg - le Canada
5. Tarifs consultations privées et forfaits
OUTRE LES PRESENTES CONDITIONS, IL EST PRECISE QU’EN TOUT ETAT DE CAUSE
ET COMPTE TENU DU FAIT QUE LA PRESTATION S’EFFECTUE INSTANTANEMENT, EN
UNE FOIS, TELEPHONIQUEMENT, LES TARIFS, MODALITES DE PAIEMENT ET
L’ESSENTIEL DES AUTRES CONDITIONS DEFINIES AUX PRESENTES SONT EGALEMENT
RAPPELES SYSTEMATIQUEMENT AU CLIENT, PAR TELEPHONE, PREALABLEMENT A TOUTE
CONSULTATION ET A L’ISSUE DE LA CONSULTATION. LE CLIENT DECLARE ACCEPTER
CES DERNIERES, EN CONTRACTANT, AVEC LA SOCIETE HMTA MULTIMEDIA, SON
CONSENTEMENT ETANT DONNE ELECTRONIQUEMENT par le biais de son parcours
sur le standard et ORALEMENT avec l’HOTE D’ACCUEIL. Au-delà de l’offre
découverte indivisible et facturée à 2€ pour la mise en relation sur une
ligne enregistrée, le coût de la minute supplémentaire est de 8,50 € TTC
par minute supplémentaire, le temps de minute offerte varie en fonction
du médium consulté, le médium est dans l’obligation de redonner les
termes et conditions de la consultation dans le temps imparti offert, le
client est au courant du passage à la facturation à la minute ou au
forfait est l’accepte. La consultation débute lorsque le compteur
téléphonique s’enclenche et le client est maître de son temps de
consultation et doit demander l’arrêt du compteur au médium pour stopper
la facturation. A l’issue de la consultation, le client aura la faculté,
s’il le souhaite, de souscrire un forfait pour une future consultation.
Le Client peut également opter pour la souscription d’un forfait,
directement dès sa mise en relation avec le Standard. Les tarifs des
prestations de HMTA MULTIMEDIA est de 8,50€ par minute supplémentaire, le
coût des commandes varie en fonction de l’expérience des médiums en
matière d’arts divinatoires et selon le besoin du client, le médium dira
explicitement les prix et il en conviendra du client d’accepter ou de
refuser la commande (marchande ou non-marchand). Il appartient au client
de choisir le medium qu’il désire, sous réserve que celui-ci soit
disponible. La validité des forfaits consultation est d’un an, à compter
de la date de souscription de celui-ci sauf le forfait Universel qui est
d’une durée de 1 mois jour pour jour . Au-delà de cette durée, le forfait
consultation ne pourra plus être utilisé et sa valeur sera perdue. HMTA
MULTIMEDIA ne pourra, en aucun cas, être responsable du défaut
d’utilisation des minutes de consultation offertes par le forfait pendant
sa durée de validité. Les forfaits sont payables en une ou plusieurs
échéances. La durée totale de paiement de l’intégralité du forfait ne
pourra excéder trois mois (sauf exception), suivant la date du premier
règlement. Le client pourra demander à recevoir par mail ou SMS, la
confirmation de la souscription à un forfait, ainsi que, le cas échéant,
le nombre, le montant et les dates d’échéance des prochains débits. Sur
demande du client, une facture avec laquelle figureront les présentes
conditions générales de vente et, le cas échéant, le montant et les dates
d’échéances, sera adressée au client par mail ou sms. Possibilité de
conversion Au terme des premières minutes offertes indiquées par le
médium consulté dans le cadre des offres découverte et/ou exceptionnelle,
le client aura la liberté de continuer la consultation ou de l’arrêter en
indiquant au médium son souhait. A l’issue de la consultation, le médium
reconfirmera le montant total et détaillera si dépassement lié à la
facturation à la minute. Le client donnera alors son accord sur les

modalités de paiement de la prestation effectué et/ou forfait à venir.
Dans ce contexte, il reconnaît avoir bénéficié d’une prestation
instantanée, en une fois, dont toutes les modalités lui ont été
préalablement fournies, y compris relativement au non exercice du droit
de rétractation.
6. Modes de paiement et modalités
Le client reconnaît qu’en faisant appel aux services payants de HMTA
MULTIMEDIA, il s’oblige au paiement de la prestation fournie. HMTA
MULTIMEDIA accepte plusieurs modes de paiement pour le règlement de ses
prestations : par carte bancaire, en paiement sécurisé via la plate-forme
téléphonique, virement bancaire, mandat cash et par chèque à l’ordre
d’une coursière prédéfini avec le service clientèle. Il appartient au
client de mettre à jour ses coordonnées bancaires, en temps utile, et
d’en informer HMTA MULTIMEDIA, au même titre de tout éventuel incident de
paiement. En cas de paiement par carte bancaire, le client garantit à
HMTA MULTIMEDIA qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser
ce mode de paiement. Il reconnaît que, compte tenu de la réalisation
immédiate de la prestation téléphonique et du lien exclusivement
téléphonique avec HMTA MULTIMEDIA au moment de la souscription du
Service, la communication des informations relatives à sa carte bancaire
vaut autorisation de débit de son compte bancaire au profit de HMTA
MULTIMEDIA, à due concurrence du montant total, nonobstant l’absence de
convention écrite. Il pourra être convenu, avec le service facturation,
d’un échelonnement des paiements, sur une période qui ne pourra dépasser
trois mois, sauf exception et moyennant des frais supplémentaires pour le
client. Les modalités de l’échelonnement (date et montant) seront
rappelées dans le cadre de la facture ou par tout moyen de communication
orale ou ecrite. En cas de choix par le client d’un paiement échelonné,
l’accord téléphonique et la communication de son numéro de carte valent
mandat de payer le montant total de la somme due, incluant une
autorisation de paiement des échéances aux dates et pour les montants
convenus nonobstant l’absence de convention écrite. Les enregistrements
téléphoniques serviront de base aux fins de fixer son acceptation ainsi
que les SMS et factures, ce que le client accepte. Déchéance du terme : A
défaut de paiement total ou partiel d’une seule échéance à la date
convenue, le montant total des sommes restant dues deviendra
immédiatement exigible via une opération ou plusieurs opérations de débit
de la carte bancaire du client, jusqu’à due concurrence du montant total,
pour lequel le client a donné initialement son accord. Le client autorise
HMTA MULTIMEDIA à débiter le compte de la somme restant due en une ou
plusieurs fois, l’objectif étant de parvenir à un règlement amiable du
paiement des sommes dues et d’éviter ainsi toute procédure contentieuse.
Sous réserve de disposer des coordonnées téléphoniques, le client sera
informé par SMS du/des prélèvement(s) une fois effectué(s) et ce, jusqu’à
due concurrence du montant total restant dû. Mise en recouvrement /
procédure contentieuse / clause pénale : Il est clairement précisé au
client qu’en cas d’incident et/ou retard de paiement, tous les frais
nécessaires au recouvrement des sommes dues seront intégralement mis à sa
charge et notamment les frais de courrier recommandé, frais d’huissier
pour signification et éventuelle saisie, frais de justice et honoraires
d’avocat. Les sommes dues porteront intérêt au taux légal en vigueur à
compter de la première relance pour incident de paiement. DE SURCROIT, LE
CLIENT EST CLAIREMENT INFORME QUE L’ABSENCE DE PAIEMENT INTÉGRAL DANS LE
DÉLAI PRÉVU ENTRAINERA DE PLEIN DROIT LA FACTURATION D’UNE CLAUSE PÉNALE
A HAUTEUR DE 20 (VINGT) % DE LA SOMME IMPAYÉE, AVEC UN MINIMUM DE 20
EUROS.

7. Sécurité des transactions
Les transactions de paiement par carte bancaire transitent par le
protocole TLS (Transport Layer Security) qui permet de chiffrer, avec une
clé de 128 bits, le numéro de carte bancaire du client.
8. Droit de rétraction
8-1. Possibilité d’exclusion du droit de rétractation : conformément à
l’article L.121-21-5 du Code de la Consommation, le client est informé
que le droit de rétractation peut ne pas être exercé pour les contrats de
fourniture de services dont l’exécution a commencé avant la fin du délai
de quatorze (14) jours, ce qui est expressément le cas pour toute
consultation à la minute, exécutée immédiatement à la demande du client
ou après l’acception de l’offre proposée par SMS ou par téléphone du
standard directement. Il en est de même concernant les forfaits pour
lesquels la consultation aurait été commencée, par le client, avant la
fin du délai de rétractation de quatorze (14) jours, à sa seule demande,
ainsi que pour toute conversion en forfait. A ce titre, HMTA MULTIMEDIA
conservera tous moyens de preuve permettant de fixer la demande du Client
de sa renonciation au droit de rétractation, tels que notamment log,
enregistrements téléphoniques, case à cocher, SMS, lesquels fixent son
consentement express sur support dématérialisé durable, conformément à
l’article convention de preuve. Le client dispose de 14 jours francs pour
annuler une commande moyennant des frais de destruction de la commande
après 48h de celle-ci. 8.2. Souscription des forfaits : Pour les forfaits
consultation qui n'auront pas été consommés dans les quatorze (14) jours
francs suivant leur souscription, le client est informé qu'il dispose
d'un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de
rétractation. Le délai mentionné court à compter de la souscription du
forfait et de son SMS de confirmation de souscription. Afin d’exercer son
droit de rétractation, le client doit notifier son intention de se
rétracter soit : En envoyant, par courriel à l’adresse suivante :
hmtamultimedia@hotmail.com, son souhait de rétractation. 8.3. Notre
politique de retour et/ou remboursement s’étends sur une durée de 14
jours francs pour annuler une commande moyennant des frais de
rapatriement 48 heures après celle-ci. Un forfait déjà entamé ne pourra
pas faire l’objet d’un remboursement. Afin d’exercer son droit de retour
et/ou remboursement, le client doit notifier son intention soit : En
envoyant, par courriel à l’adresse suivante hmtamultimedia@hotmail.com
9. Risque contre les addictions
HMTA MULTIMEDIA invite le client à être particulièrement vigilant sur ses
consultations, leurs fréquences et les sommes dépensées. Dans ce
contexte, le client peut également, à tout moment, demander à HMTA
MULTIMEDIA le blocage de l’utilisation de ses services en empêchant toute
consultation téléphonique, pour une durée déterminée fixée, par le
client, dans le courriel ou définitivement. Cette demande devra se faire
par e-mail à l’adresse suivante : hmtamultimedia@hotmail.com
10. Confidentialité et protection des données personnelles
Les informations que le client communique à HMTA MULTIMEDIA lui
permettent d’exécuter et de traiter ses prestations, de manière
sécurisée, ainsi que d’être informé d’offres et de diverses informations
dans le domaine de la voyance (horoscope, etc). Le traitement des données
personnelles du client est effectué par HMTA MULTIMEDIA, qui s’engage à
assurer un niveau de protection suffisant des informations fournies pour

garantir le respect de la vie privée et des libertés des droits
fondamentaux des personnes. Le client est informé que ses données
bancaires ne seront pas conservées au solde tout compte dû. Ces données
sont, toutefois, chiffrées et des mesures de sécurité rigoureuses sont
prises à leur égard. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le
client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des
données qui le concernent (articles 38 à 40 de la loi Informatique et
Libertés du 6 janvier 1978). Le client ne pourra s’opposer au traitement
de ses données personnelles que pour des motifs légitimes. Le client peut
exercer ses droits, en adressant e-mail au responsable du traitement des
données : Mme Isabelle Avril – hmtamultimedia@hotmail.com Pour prévenir
d’éventuels comportements illicites ou pour répondre à une demande de
précision sous forme de réclamation, les données recueillies dans le
cadre des enregistrements téléphoniques seront conservées, selon les
dispositions réglementaires applicables en vigueur et déclarations CNIL.
En cas de demande de suppression des données, HMTA MULTIMEDIA pourra,
toutefois, les conserver dans ses archives et ce pour la durée nécessaire
à satisfaire à ses obligations légales, comptables et fiscales et
notamment afin de prévenir d'éventuels comportements illicites. HMTA
MULTIMEDIA informe le client qu’il pourra également être amené à
communiquer ses données personnelles pour assurer l’accomplissement de
tâches nécessaires à la réalisation de prestations et leur paiement, pour
lutter contre la fraude et plus généralement toute activité pénalement
répréhensible, pour les besoins du recouvrement, et pour réaliser des
enquêtes de satisfaction. De plus, HMTA MULTIMEDIA pourra aussi
communiquer ces données pour répondre à une injonction des autorités
légales. Sauf opposition de la part du client, HMTA MULTIMEDIA et ses
partenaires sont susceptibles de lui communiquer, par courrier postal,
par courrier électronique, par téléphone, par SMS, des offres de produits
et de services, des messages et des informations sur les prestations
proposées par HMTA MULTIMEDIA et ses partenaires conformément aux données
que le client aura bien voulu communiquer, dans le cadre de ses
préférences. A tout moment, le client peut choisir de se désinscrire de
façon définitive ou temporaire, par email : hmtamultimedia@hotmail.com.
11. Convention de preuve En application des dispositions des articles
1316 du Code Civil, les informations délivrées par HMTA MULTIMEDIA ainsi
que tout enregistrement téléphonique font foi entre les Parties.
Conformément à l’article 1316-2 du Code Civil, HMTA MULTIMEDIA et le
client entendent fixer, dans le cadre des prestations, les règles
relatives aux preuves recevables entre eux en cas de litige et à leur
force probante. Les dispositions qui suivent constituent ainsi la
convention de preuve passée entre les parties, lesquelles s’engagent à
respecter le présent article. HMTA MULTIMEDIA et le client s’engagent à
accepter qu’en cas de litige, les données issues de tout enregistrement
téléphonique, télématique, informatique ou magnétique de HMTA MULTIMEDIA,
ainsi que tout élément transmis par le client, tels que non
limitativement photographies, courriers, cartes postales, e-mails,
constituent la preuve de l’acceptation des présentes conditions, de
l’acceptation par voie électronique de toutes offres et de toutes
prestations, de la renonciation expresse du droit de rétractation, de la
matérialité des prestations utilisées par le client au moyen de services
à distance utilisés, à savoir Internet, téléphone, SMS (uniquement pour
les résidents de la France métropolitaine sous réserve d’un numéro
valable), enregistrements téléphoniques, logs de connexions. HMTA
MULTIMEDIA et le client acceptent irrévocablement qu’en cas de litige, la
portée de ces documents, informations et enregistrements est celle

accordée à un original, au sens d’un document écrit papier, signé de
manière manuscrite.
12. Lois applicables et attribution de compétence
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Le
client peut, à tout moment, consulter ses droits aux adresses suivantes :
www.legifrance.fr - www.cnil.fr. Tout différend relatif à la validité, à
l’interprétation, à l’exécution, à lanon exécution des présentes
conditions générales régissant les rapports entre les parties sera soumis
au tribunal du lieu de résidence du client sans que cela puisse porter
atteinte aux droits de HMTA MULTIMEDIA d’engager des poursuites à
l’encontre de toute personne ayant porté atteinte à ses droits, auprès
d’une juridiction qui aurait compétence, en l’absence de la clause ci-
dessus mentionnée.
13. Politique ethnique et règle de déontologie des consultants
LE CONSULTANT S’ENGAGE A EXERCER SON ACTIVITE AVEC SINCERITE, LOYAUTE ET
OBJECTIVITE ; LE CONSULTANT EST TENU A UNE OBLIGATION DE MOYENS
(UTILISATION DE SON SAVOIR, DE SES CONNAISSANCES, DE SON DON DE VOYANCE).
IL NE PEUT FAIRE ETAT DE CERTITUDES, NE PEUT GARANTIR LA REALISATION
CERTAINE DES EVENEMENTS PREVUS OU GARANTIR LA JUSTESSE DE SES PREDICTIONS
ET/OU RESSENTIS ; LE CONSULTANT S’ENGAGE A NE PAS UTILISER LES
INFORMATIONS PERSONNELLES DES CLIENTS A D’AUTRES FINS QUE DANS L’EXERCICE
DE SA PROFESSION ; LE CONSULTANT S’ENGAGE A RESPECTER LE LIBRE-ARBITRE DE
SES CLIENTS ET S’INTERDIT D’EXERCER UNE QUELCONQUE INFLUENCE SUR EUX ; LE
CONSULTANT S’ENGAGE A NE PAS SE LIVRER A DES MISES EN SCENES OU A DES
MANŒUVRES SUSCEPTIBLES D’ABUSER DE LA CONFIANCE OU DE LA NAIVETE DU
CLIENTS EN SITUATION DE FAIBLESSE OU DE FRAGILITE ; LE CONSULTANT
S’ENGAGE A PROMOUVOIR L’IMAGE DE LA SOCIETE AU TRAVERS DE SES MESSAGES
SMS ET INTERNET EN VERIFIANT LA QUALITE DE SES REPONSES SUR LE FOND ET LA
FORME ; LE CONSULTANT S’INTERDIT TOUTE CONSULTATION AUPRES D’UN MINEUR OU
AUPRES DE PERSONNE SOUS TUTELLE ; LE CONSULTANT S’ENGAGE A NE PRENDRE
AUCUN CONTACT A DES FINS PERSONNELLES DE QUELQUES MANIERES QUE CE SOIT
AVEC LES CLIENTS DE LA SOCIETE, PENDANT ET EN DEHORS DE SON TEMPS DE
TRAVAIL ; LE CONSULTANT S’ENGAGE A NE PRATIQUER AUCUN TRAVAIL OCCULTE
NEFASTE (ENVOUTEMENT, SORCELLERIE, MAGIE NOIR) ET S’INTERDIT TOUT PROPOS
SE RAPPORTANT AU DOMAINE MEDICAL ; LE CONSULTANT S’ENGAGE A INFORMER SES
CLIENTS DE LA FIN DU TEMPS DE CONSULTATION CHOISI LORSQU’IL NE S’AGIT PAS
D’UN SUIVI DE FORFAIT ; LE CONSULTANT S’ENGAGE A NE PAS METTRE EN
DIFFICULTE FINANCIERE UN CLIENT EN SITUATION PRECAIRE CONNUE. IL SE DOIT
DE NE PAS ABUSER DU TEMPS SUPPLEMENTAIRE LORS DES CONSULTATIONS ; LE
CONSULTANT S’ENGAGE A NE PAS DENIGRER UN CONFRERE OU DE TERNIR SON IMAGE
AFIN D’ATTIRER UN CLIENT ; LE CONSULTANT S’ENGAGE A TOUJOURS DIRE LES
CONDITIONS EN DEBUT DE CONSULTATION DES LA PREMIERE MINUTE OFFERT, SANS
QUOI LA PRESENTATION PEUT SE VOIR ANNULEE.